Un nouveau
malus au poids est applicable en France à partir du 1er janvier 2022 !
Celui-ci taxe au poids les véhicules particulier
s de plus de 1 800 kilogrammes lors de la première immatriculation en France.
Tant les véhicules immatriculés neufs en France qu'importés de l'étranger sont concernés par cette taxe au poids, taxe payée lors du règlement de la
carte grise du véhicule.
La taxe au poids s'applique sur
« la masse en ordre de marche » (TMOM).
Le poids est indiqué à la case G de la carte grise du véhicule. Il s'agit du
poids prenant en compte un réservoir de carburant rempli à 90 %, un conducteur à bord, les liquides essentiels et l'équipement standard du véhicule.
Le malus au poids s'élève à
10 euros par kilogramme à partir de 1 800 kilogrammes.
Un
SUV de 1 880 kilogrammes fait ainsi l'objet d'un malus au poids de 800 euros (soit une taxe de 10 euros pour chacun des 80 kilogrammes excédentaires).
Certaines exonérations (
véhicules électriques,
véhicules hybrides rechargeables ayant une autonomie en mode électrique en ville de plus de 50 kilomètres, véhicules à hydrogène, véhicules aménagés pour les personnes à mobilité réduite) ou minorations (réduction de 200 kilogrammes par enfant à partir du troisième à charge pour les familles nombreuses, réduction de 400 kilogrammes pour les professionnels sur les véhicules de plus de huit places) existent.
Un simulateur permettant de calculer le montant de cette énième taxe dite « sur la masse en ordre de marche » (TMOM) est proposé sur le site Service-Public.fr.
Le simulateur permet d'évaluer le montant de la taxe au poids selon :
- le poids du véhicule ;
- les caractéristiques du véhicule (accessible en fauteuil roulant, électrique ou
hybride rechargeable, transformé en véhicule de tourisme...) ;
- la situation du titulaire de la carte grise (détenteur d'une carte Mobilité inclusion mention Invalidité, enfants à charge...).
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