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Comme annoncé lors de la mise en place du système de bonus malus écologique en décembre 2007, les seuils du bonus malus écologique devraient être revus à la baisse de 5 grammes dès le 1er janvier 2010.
Dans le même temps, le montant des deux plus petits bonus écologiques serait revu à la baisse avec de nouveaux montants fixés à 500 Euros et 100 Euros.
Le système est toujours basé exclusivement sur les émissions de CO2, sans prendre en considération les autres polluants automobiles (oxydes d'azote, hydrocarbures, particules, hydrocarbures non méthaniques…..)
Ces modifications auront pour effet de favoriser la vente de véhicules à faibles émissions de CO2 et à réduire le coût du dispositif d'incitation fiscale pour l'Etat.
Prévu initialement pour être à l'équilibre, le bonus malus écologique devrait coûter de l'ordre de 600 millions d'Euros à l'Etat en 2009 avec l'effondrement des ventes de véhicules faisant l'objet d'un malus écologique à l'achat et le développement de véhicules à faibles émissions de CO2 par les constructeurs automobiles.
Système de bonus malus écologique 2010 prévisionnel :
Bonus écologique 2010 prévisionnel:
Entre 116 et 125 g CO2/km : 100 €
Entre 96 et 115 g CO2/km : 500 €
Entre 56 et 95 g CO2/km : 700 €
Moins de 55 g CO2/km : 5 000 €
Malus écologique 2010 prévisionnel:
Entre 156 et 160 CO2/km : 200 €
Entre 161 et 195 CO2/km : 750 €
Entre 196 et 245 CO2/km : 1 600 €
Plus de 245 CO2/km : 2 600 €
Système de bonus malus écologique 2009:
Bonus écologique 2009 :
Entre 121 et 130 g CO2/km : 200 €
Entre 101 et 120 g CO2/km : 700 €
Entre 61 et 100 g CO2/km : 1000 €
Moins de 60 g CO2/km : 5 000 €
Malus écologique 2009 :
Entre 161 et 165 CO2/km : 200 €
Entre 166 et 200 CO2/km : 750 €
Entre 201 et 250 CO2/km : 1 600 €
Plus de 250 CO2/km : 2 600 €
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